Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIOGREEN
SARL LUBERON TECHNOLOGIES LABORATOIRES

Numéro de dépôt :
99810310
Date de dépôt :
30/08/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/08/2009

Présentation de la marque BIOGREEN

Déposée le 30 août 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LUBERON TECHNOLOGIES LABORATOIRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIOGREEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-41 du 8 octobre 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LUBERON TECHNOLOGIES LABORATOIRES domicilié(e) Chemin de Saint Roch, 84490 SAINT SATURNIN LES APT - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 827 957 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL LUBERON TECHNOLOGIES LABORATOIRES - France.

La marque BIOGREEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99810310.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOGREEN est expirée depuis le 30 août 2009.

LUBERON TECHNOLOGIES LABORATOIRES a également déposé les autres marques suivantes : FLEXORAL DOSE , DIABEDOSE , FLEXIDOSE , FLEXOKINE , PAUL BACCANTE , GLUCOSOL , PROSTARÉGUL , PROSTADOSE , RESCUE ELIXIR , GREEN SEPT (7)


SARL LUBERON TECHNOLOGIES LABORATOIRES - Chemin de Saint Roch, 84490 SAINT SATURNIN LES APT - France - SIREN 413827957


SARL LUBERON TECHNOLOGIES LABORATOIRES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-13

Inscription le 17 juin 2002 - Rejet partiel n°348575 - Publication au BOPI 2002-06-17

Inscription le 28 août 2000 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°306293 - Publication au BOPI 2000-08-28

Publication - Publication le 8 oct. 1999 au BOPI 1999-41

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) , issus de l'agriculture biologique ou élaborées à partir de produits qui en sont issus.